Ce site web est la propriété de l’Union des Commerçants et artisans de Denain.

Editeur :

Union des Commerçants et Artisans de Denain
B.P. 90 155 – 59220 DENAIN
Tél. : (0)3 27 36 95 86

Directeur de la publication : Marie-Pierre LACQUEMENT, Présidente de l’Union des Commerçants et Artisans de Denain

Animation éditoriale, gestion et mises à jour  : Nadège Dehon et Clélia Denis

Conception, webdesign et réalisation du site : SeeYouCloud – 59 boulevard Pater 59300 VALENCIENNES

Hébergement :

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

1. Objet

Cette association loi 1901 a pour mission la défense et la représentativité des entreprises commerciales, artisanales et industrielles auprès des instances diverses : la Ville, l’Agglomération, l’Arrondissement, la Région, l’Etat, … L’U.C.D. adhère à la Fédération des Travailleurs Indépendants de l’Arrondissement de VALenciennes (F.T.I.A.VAL.). Sa deuxième mission est l’animation commerciale de la ville de Denain toute l’année.

2. Responsabilité

L’Union du Commerce de Denain est soumise à une obligation de moyen, à l’exclusion de toute autre. Malgré le soin apporté à la transcription des informations recueillies, et en raison notamment des modifications qui peuvent survenir à tout moment dans la vie de ses adhérents, l’UCD ne peut être tenue responsable en cas d’inexactitude ou d’omission constatée. L’utilisateur reconnaît qu’il dispose des informations nécessaires lui permettant d’apprécier l’adéquation des données à ses besoins et est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations obtenues par consultation et/ou téléchargement.

3. Recueil d’informations à caractère nominatif

Sauf opposition expresse du client, les données nominatives fournies par le client sont intégrées dans le fichier de l’UCD ; elles peuvent également être intégrées dans les bases de données que l’UCD met à disposition de tiers, notamment sur son site Web. Le client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives le concernant. Pour exercer ce droit, il suffit de contacter par mail à partir de la rubrique Nous contacter.

4. Propriété intellectuelle

Vous disposez d’un droit d’usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu mais non limitativement, les textes, sons, images, vidéos, animations. Sous réserve des exceptions au droit d’auteur prévues par l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

5. Liens

Les liens présents sur le site www.commerce-denain.fr peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de l’Union du Commerce de Denain.

Les textes mis en ligne sur le site www.commerce-denain.fr, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle de l’Union du Commerce de Denain. Le droit d’usage permet l’impression des documents à l’écran pour un usage strictement privé et doit mentionner la provenance des dits documents.

Si vous désirez créer un lien hypertexte entre votre site et le nôtre, nous vous demandons :

  • de nous avertir par mail, rubrique Nous contacter ou par courrier B.P. 90 155 – 59220 DENAIN,
  • d’insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre demande.

Tout lien avec ce site est soumis à une autorisation préalable de l’Union du Commerce de Denain.